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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE de LAURENS
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DOMAINE DE SAUVEPLAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAUVEPLAINE
CAVE COOPERATIVE de LAURENS

Numéro de dépôt :
96651448
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE SAUVEPLAINE

Déposée le 18 novembre 1996 par la société CAVE COOPERATIVE de LAURENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAUVEPLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE de LAURENS domicilié(e) Chemin de murelle, 34480 LAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PORTAL Francis - France.

La marque DOMAINE DE SAUVEPLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAUVEPLAINE est expirée depuis le 18 novembre 2006.

CAVE COOPERATIVE de LAURENS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES JASSES , DOMAINE DES SALLIS


CAVE COOPERATIVE de LAURENS - Chemin de murelle, 34480 LAURENS - France - SIREN 776005464


Monsieur PORTAL Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Vin rouge et rose d'appellation Faugères contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Sauveplaine